RÉSUMÉ : Code de conduite et d’éthique

Remarque : Le présent document est un résumé; il ne s’agit pas de la version officielle du Code de conduite et d’éthique. Seule la version officielle du Code de conduite et d’éthique devrait être utilisée pour trancher toute question se rattachant aux enjeux liés à la conduite et à l’éthique.

Le Code de conduite et d’éthique de l’ACSA énonce des normes de conduite qui s’appuient sur les valeurs fondamentales et les politiques de l’organisation de même que sur le Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS).

Il s’applique à la conduite des personnes, aussi bien dans le cadre que hors du cadre des affaires, activités et événements de l’organisation et de ses membres, y compris les compétitions, les séances d’entraînement, les évaluations, les traitements ou consultations (p. ex., massothérapie), les camps d’entraînement, les voyages, l’environnement de bureau et toute réunion.

Le Code s’applique également hors du cadre des affaires et événements de l’organisation lorsque la maltraitance a une incidence grave et préjudiciable sur un autre participant.

Il s’applique tant aux participants qui sont activement impliqués dans le sport qu’à ceux qui se sont retirés du sport.

Toute personne qui contrevient au Code peut faire l’objet de sanctions en vertu de la Politique concernant la discipline et les plaintes et/ou être expulsé du site de la compétition, p. ex., dans le cadre d’un tournoi ou d’un camp d’entraînement.

Bien qu’il soit possible de lier une infraction au Code à plus d’une catégorie de maltraitance, il suffit de prouver que le comportement concerné peut être classé dans l’une desdites catégories. De la même façon, une infraction au Code n’est pas restreinte au lieu où la maltraitance alléguée est survenue.

Certaines des normes de conduite auxquelles tous les participants devraient adhérer sont décrites ci-après :

– se conduire conformément aux principes du mouvement Sport pur;
– s’abstenir de tout comportement qui constitue de la maltraitance, de la discrimination, du harcèlement, du harcèlement en milieu de travail ou de la violence en milieu de travail;
– maintenir et élever la dignité et l’estime de soi des membres et des autres personnes qui évoluent au sein du système sportif.

Outre les responsabilités s’appliquant à l’ensemble des participants, il incombe également aux administrateurs, aux membres des comités et au personnel de l’organisation :

– d’agir principalement à titre d’administrateur, de membre d’un comité ou de membre du personnel de l’organisation ou d’un membre participant (le cas échéant) lorsqu’ils remplissent cette fonction;

– d’être dévoué aux intérêts de l’ACSA ou d’un de ses membres participants.

Le Code souligne que la relation entraîneur-athlète est un privilège et elle joue un rôle de premier plan dans le développement personnel, sportif et athlétique de l’athlète. Par conséquent, les entraîneurs doivent comprendre et prendre en considération l’inégalité des pouvoirs qui caractérise cette relation et doivent faire preuve d’une grande prudence afin de ne pas exploiter cette inégalité, que ce soit de manière délibérée ou involontaire. En vertu du Code, les entraîneurs et les instructeurs doivent :

– s’assurer de créer un environnement sécuritaire en choisissant des activités et en établissant des mesures de contrôle qui sont adaptées à l’âge, à l’expérience, au niveau d’habileté et à la condition physique des athlètes;

– proposer un cadre de préparation systématique et progressif aux athlètes en utilisant des échéanciers appropriés, en effectuant le suivi des modifications apportées sur le plan physique ou psychologique et en évitant d’utiliser des méthodes et des techniques qui pourraient être préjudiciables aux athlètes;

– agir dans l’intérêt supérieur du développement global de l’athlète en tant que personne.

Les athlètes ont, eux aussi, la responsabilité de se conformer au Code. Ils doivent notamment :

– se conformer aux conditions de l’Entente de l’athlète;

– signaler, en temps opportun, tout problème médical si la situation peut restreindre la capacité à voyager, à s’entraîner ou à prendre part à des compétitions;

– être bien préparés, à l’heure et prêts à donner le meilleur d’eux-mêmes lorsque vient le temps de participer à une compétition, à une séance d’entraînement ou à une évaluation;

– se conformer aux règles et règlements en ce qui a trait aux vêtements et à l’équipement.

Le Code décrit enfin les responsabilités additionnelles qui s’appliquent aux officiels, aux parents, aux tuteurs, aux spectateurs, aux organismes provinciaux et territoriaux de sport et aux clubs.
Ainsi, les officiels doivent :

• maintenir leurs connaissances des règles et des modifications apportées à ces dernières, et garder ces connaissances à jour;
• ne pas critiquer publiquement les autres officiels;
• respecter les droits, la dignité et la valeur de tous les participants;
• agir avec transparence, impartialité, professionnalisme et bonne foi, en se conformant à toutes les lois applicables.

Par ailleurs, les parents, les tuteurs et les spectateurs doivent :

• encourager les athlètes à respecter les règles de la compétition et à résoudre les conflits sans recourir à des comportements abusifs, à l’hostilité ou à la violence;
• condamner le recours à la violence sous quelque forme que ce soit;
• respecter les décisions et le jugement des officiels et encourager les athlètes à faire de même.

Enfin, les organismes provinciaux et territoriaux de sport doivent :

• se conformer à l’ensemble des lignes directrices énoncées dans les documents de l’organisation et, au besoin, modifier leurs propres règles afin qu’elles correspondent ou soient conformes à celles de l’organisation;
• reconnaître que leurs sites Web, blogues et comptes de médias sociaux peuvent être perçus comme un prolongement des activités de l’organisation et doivent par conséquent cadrer avec la mission, la vision et les valeurs de l’organisation;
• veiller à ce que tous les athlètes et entraîneurs qui prennent part à des compétitions et à des événements sanctionnés par l’organisation soient inscrits et aient le statut de membre en règle.